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Glossaire des termes hypothécaires

A

Amortissement
Période au cours de laquelle le prêt hypothécaire doit être remboursé intégralement, en supposant des versements égaux. Par exemple, si votre prêt hypothécaire est amorti sur 25 ans, il vous faudra 25 ans pour ramener le solde à zéro si tous les versements réguliers sont effectués à temps.

Assurance-titres
Contrat par lequel l'assureur, une compagnie d'assurance-titres, accepte de verser à l'assuré un montant précis advenant toute perte causée par des défauts de titre couverts d'une propriété sur laquelle l'assuré a un droit en tant qu'acheteur, prêteur ou autre.

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C

Conversion
Caractéristique permettant aux emprunteurs de bloquer le taux de leur prêt hypothécaire à taux variable pour une durée égale ou supérieure à la durée non écoulée sans indemnité.

Créancier hypothécaire / débiteur hypothécaire
Le créancier hypothécaire est le prêteur qui avance les fonds dans le cadre d'un prêt hypothécaire ; le débiteur hypothécaire (vous !) est l'emprunteur qui donne le titre de propriété d'un bien immobilier ou un privilège sur ce bien à un créancier hypothécaire pour garantir le remboursement d'un prêt hypothécaire.

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D

Date de rajustement des intérêts
Date à compter de laquelle les intérêts sont calculés et composés, au taux et à la fréquence établis dans la convention hypothécaire. Il s'agit normalement du premier jour du mois suivant la clôture de la transaction hypothécaire.

Durée
Durée de la convention hypothécaire en vigueur.

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I

Indemnité de remboursement anticipé
Somme d'argent payée au prêteur pour le privilège de rembourser une partie ou la totalité d'un prêt hypothécaire avant l'échéance.

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P

Prêt hypothécaire à durée fixe
Prêt hypothécaire à taux fixe d'une durée précise.

Prêt hypothécaire à quotité majorée
Prêt hypothécaire d'un rapport prêt/valeur supérieur à 80 % et qui est assuré dans le cadre d'un programme d'assurance hypothécaire ou par le prêteur lui-même.

Prêt hypothécaire à taux révisable
Prêt hypothécaire dont le taux d'intérêt et les versements varient en fonction du taux préférentiel à une fréquence convenue. Ce type de prêt peut être converti en prêt hypothécaire à taux fixe d'une durée égale ou supérieure à la durée non écoulée.

Prêt hypothécaire ordinaire
Prêt hypothécaire d'un ratio prêt/valeur maximal de 80 %.

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R

Rajustements
Les frais courants, comme les taxes foncières ou les services publics, qui ont été payés d'avance par le vendeur sont remboursés au prorata par l'acheteur à la clôture.

Rapport prêt/valeur
Calcul exprimant le montant du privilège de premier rang sous forme de pourcentage de la valeur estimative totale de la propriété. Le pourcentage obtenu est communément appelé rapport prêt/valeur.

Exemple : Une propriété évaluée à 120 000 $ et un prêt hypothécaire de premier rang de 90 000 $ donnent un rapport prêt/valeur de 75 %. Les prêteurs considèrent le rapport prêt/valeur comme l'un des principaux facteurs de risque dans la détermination de l'admissibilité des emprunteurs.

Remboursement anticipé
Remboursement intégral ou partiel du capital dû. Il s'agit d'un versement distinct des versements réguliers permis par la convention hypothécaire.

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T

Tableau d’amortissement
Ventilation des paiements de principal et d'intérêts pendant la durée initiale.

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